1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la société DB Auto 21, exploitant la marque commerciale DB Groupe.
Dénomination sociale : DB AUTO 21
Forme juridique : SARL (société à responsabilité limitée)
Capital social : 121 600 €
Siège social : 1 B rue Antoine‑Becquerel, 21300 Chenôve
Adresse des concessions : 51 rue de Longvic, 21300 Chenôve
Immatriculation : RCS Dijon B 421 772 781 / SIREN 421 772 781
TVA intra‑communautaire : FR 12 421 772 781
Téléphone : +33 (0)3 80 54 35 54
Directeurs de la publication : M. Daniel Bassora et M. Quentin Bassora (gérants)
2. Conception et réalisation du site
La conception, le développement et la maintenance du site sont assurés par IOTA Solutions, SARL au capital de 5 000 €, inscrite au RCS de Dijon sous le numéro 893 809 103.
Siège social : 4 rue des Métiers, 21560 Couternon
SIRET : 893 809 103 00029
Téléphone : +33 (0)3 73 27 53 47
Courriel : contact@iota‑solutions.fr
3. Hébergement
Le site est hébergé par Infomaniak Network SA,
Rue Eugène‑Marziano 25, 1227 Les Acacias – Suisse.
Téléphone : +41 (0)844 55 11 55 – Courriel : support@infomaniak.com.
4. Activité
DB Groupe regroupe plusieurs concessions automobiles implantées à Chenôve (Dijon). La société commercialise et entretient les véhicules des marques Seat, Škoda, Hyundai et Cupra, et propose des véhicules sportifs et premium via DB Sport. La maison‑mère DB Auto 21 est immatriculée en France depuis le 9 février 1999 et exerce l’activité de commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, logos, vidéos, charte graphique, base de données, etc.) constituant le site sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite de DB Auto 21 est interdite.
6. Données personnelles
DB Groupe s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données personnelles, effectués depuis le site, soient conformes au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Les informations recueillies via nos formulaires sont destinées à DB Auto 21 et ne sont utilisées que pour la finalité indiquée (prise de rendez‑vous, demandes commerciales, etc.). Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à DB Auto 21 à l’adresse du siège social ou via le formulaire de contact du site.
7. Cookies
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8. Responsabilité
DB Groupe met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées et des outils fonctionnels. Toutefois, DB Auto 21 ne saurait garantir l’exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le site. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Les liens hypertextes présents sur le site et dirigeant les utilisateurs vers d’autres sites Internet ne sauraient engager la responsabilité de DB Auto 21 quant au contenu de ces sites.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis à la compétence des tribunaux français dont dépend le siège social de DB Auto 21.
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